Clara Meriaux-Delbarre - JORFSearch

Clara Meriaux-Delbarre

De:	Clara Meriaux-Delbarre
Objet:	membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique 2. Au titre des représentants des professionnels h) représentants des producteurs de cinéma Membres titulaires
Groupe:	Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique

duree="trois ans"

JORFTEXT000000391222 (source JORF)

nomination

10 Mai 2001 10/05/2001

De:	Meriaux-Delbarre (Clara)
Objet:	membre à la commission centrale du contrôle des recettes pour la durée du mandat restant à courir membre titulaire au titre de représentante des producteurs de films
Remplace:	M. Altmayer (Eric)
Groupe:	Commission centrale du contrôle des recettes

JORFTEXT000000584903 (source JORF)

nomination

10 Août 2000 10/08/2000

De:	Meriaux-Delbarre (Clara)
Objet:	membres de la commission relative aux services de télévision distribués par câble instituée par l'arrêté du 28 septembre 1992 prévue aux articles 18 et 21 du décret no 92-882 du 1er septembre 1992 relatif aux services de radiodiffusion sonore et de télévision distribués par câble : Au titre de représentante des producteurs Titulaire
Groupe:	Commission relative aux services de télévision distribués par câble

duree="deux ans"

JORFTEXT000000216230 (source JORF)

nomination

15 Mars 2000 15/03/2000

De:	Meriaux Delbarre (Clara)
Objet:	membres de la commission prévue à l'article 2 du décret no 83-4 du 4 janvier 1983 Au titre de représentants des producteurs d'oeuvres cinématographiques Membres titulaires
Groupe:	Commission compétente pour l'octroi de dérogations au délai prévu pour l'exploitation des oeuvres cinématographiques sous forme de supports destinés à la vente ou à la location pour l'usage privé du public

duree="trois ans"

JORFTEXT000000574087 (source JORF)

nomination

27 Septembre 1998 27/09/1998

De:	Meriaux-Delbarre (Clara)
Objet:	membres de la commission relative aux services de télévision distribués par câble instituée par l'arrêté du 28 septembre 1992 instituant une commission pour avis prévue aux articles 18 et 21 du décret no 92-882 du 1er septembre 1992 relatif aux services de radiodiffusion sonore et de télévision distribués par câble : Au titre de représentants des producteurs Suppléant
Groupe:	Commission relative aux services de télévision distribués par câble

duree="deux ans"
suppleant

JORFTEXT000000546542 (source JORF)

nomination

17 Juillet 1996 17/07/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.